Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANETT
Numéro de dépôt :
1027590
Date de dépôt :
15/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHANETT
Déposée le 15 septembre 1977 par monsieur LE NIGEN Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHANETT est expirée depuis le 15 septembre 1987.
LE NIGEN Norbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016